Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRA
BANQUE REGIONALE DE L'AIN anciennement TENDRET RIVE et Cie S.A.

Numéro de dépôt :
1561027
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999
BRA de BANQUE REGIONALE DE L\'AIN anciennement TENDRET RIVE et Cie

Présentation de la marque BRA

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE REGIONALE DE L'AIN anciennement TENDRET RIVE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE REGIONALE DE L'AIN anciennement TENDRET RIVE et Cie domicilié(e) 2, avenue Alsace Lorraine, 01001 BOURG-EN-BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque BRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRA est expirée depuis le 20 novembre 1999.

BANQUE REGIONALE DE L'AIN anciennement TENDRET RIVE et Cie a également déposé les autres marques suivantes : BRABANCE


BANQUE REGIONALE DE L'AIN anciennement TENDRET RIVE et Cie S.A. - 2, avenue Alsace Lorraine, 01001 BOURG-EN-BRESSE - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

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