Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRA
Banque Régionale de l'Ain - Anciennement Tendret, Rive et Cie

Numéro de dépôt :
934949
Date de dépôt :
25/09/1975
Lieu de dépôt :
Bourg-en-Bresse

Présentation de la marque BRA

Déposée le 25 septembre 1975 par Banque Régionale de l'Ain - Anciennement Tendret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourg-en-Bresse), la marque française « BRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Banque Régionale de l'Ain - Anciennement Tendret, Rive et Cie domicilié(e) (soc. an.), 2, avenue Alsace-Lorraine, Bourg-en-Bresse (Ain). - France.

La marque BRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BRA est expirée depuis le 25 septembre 1985.

Banque Régionale de l'Ain - Anciennement Tendret a également déposé les autres marques suivantes : BRA BANQUE REGIONALE DE L AIN , REGIOBANK


Banque Régionale de l'Ain - Anciennement Tendret, Rive et Cie - (soc. an.), 2, avenue Alsace-Lorraine, Bourg-en-Bresse (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

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