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Marques déposées par BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS
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PLAN "QUATRE-QUARTS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN "QUATRE-QUARTS"
BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS, (SOCIETE COOPERATIVE DE CREDIT POPULAIRE, S.A.), 5, avenue du Château, 94300 VINCENNES.

Numéro de dépôt :
1191352
Date de dépôt :
24/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PLAN "QUATRE-QUARTS"

Déposée le 24 septembre 1981 par BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN "QUATRE-QUARTS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS, (SOCIETE COOPERATIVE DE CREDIT POPULAIRE, S.A.), 5, avenue du Château, 94300 VINCENNES. - France.

La marque PLAN "QUATRE-QUARTS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PLAN "QUATRE-QUARTS" est expirée depuis le 24 septembre 1991.

BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS a également déposé les autres marques suivantes : BRED+X , CHALLENGE DU FAIR PLAY , EPARGNE SOUPLESSE , INTERAVANCE , TELADIS , BREDALODIS , PRIORITE A VOS HORAIRES , INTERPLACEMENT , PROTECOMPTE , LA BANQUE DES SALARIES


BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS, (SOCIETE COOPERATIVE DE CREDIT POPULAIRE, S.A.), 5, avenue du Château, 94300 VINCENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Finances (plan individuel d'épargne en valeurs mobilières).