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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS ayant pour sigle BREDcoopérative de banque populaire
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EPARGNE SOUPLESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPARGNE SOUPLESSE
BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS ayant pour sigle BRED (société anonyme coopérative de banque populaire)

Numéro de dépôt :
1695058
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2001

Présentation de la marque EPARGNE SOUPLESSE

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS ayant pour sigle BREDcoopérative de banque populaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPARGNE SOUPLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS ayant pour sigle BREDcoopérative de banque populaire domicilié(e) 18, quai de la Rapée PARIS 12ème - France.

La marque EPARGNE SOUPLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPARGNE SOUPLESSE est expirée depuis le 24 septembre 2001.

BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS ayant pour sigle BREDcoopérative de banque populaire a également déposé les autres marques suivantes : BRED+X , CHALLENGE DU FAIR PLAY , INTERAVANCE , TELADIS , BREDALODIS , PRIORITE A VOS HORAIRES , INTERPLACEMENT , PROTECOMPTE , LA BANQUE DES SALARIES , SBEALODIS


BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS ayant pour sigle BRED (société anonyme coopérative de banque populaire) - 18, quai de la Rapée PARIS 12ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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