COMPTE "QUATRE-QUARTS"
Présentation de la marque COMPTE "QUATRE-QUARTS"
Déposée le 24 septembre 1981 par BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPTE "QUATRE-QUARTS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COMPTE "QUATRE-QUARTS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMPTE "QUATRE-QUARTS" est expirée depuis le 24 septembre 1991.
BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21