Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pack Sweet Home
BANQUE PRIVEE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3927866
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/06/2022
Pack Sweet Home de BANQUE PRIVEE EUROPEENNE

Présentation de la marque Pack Sweet Home

Déposée le 18 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) BANQUE PRIVEE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Pack Sweet Home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE PRIVEE EUROPEENNE domicilié(e) Siège Social : 62, rue du Louvre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 282 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne-Marie AIRIAU, BANQUE PRIVEE EUROPEENNE domicilié(e) 62, rue du Louvre - 75002 - PARIS - France.

La marque Pack Sweet Home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pack Sweet Home est expirée depuis le 18 juin 2022.

BANQUE PRIVEE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : BPE SBB , BPE Protect , BPE , CONVENTION BPE VIP , BPE Sérénité , BPE Revenus , BPE REVENTE , MyBPE , Pack'N Go , Ajust'immo


BANQUE PRIVEE EUROPEENNE, Société Anonyme - Siège Social : 62, rue du Louvre - 75002 - PARIS - France - SIREN 384282968


Monsieur Etienne-Marie AIRIAU, BANQUE PRIVEE EUROPEENNE - 62, rue du Louvre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 19 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°704409 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

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