SOCIETE BOURBONNAISE DE PARTICIPATIONS
Présentation de la marque SOCIETE BOURBONNAISE DE PARTICIPATIONS
Déposée le 28 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POUR L'EXPANSION INDUSTRIELLE "BANEXI" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIETE BOURBONNAISE DE PARTICIPATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOCIETE BOURBONNAISE DE PARTICIPATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE BOURBONNAISE DE PARTICIPATIONS est expirée depuis le 28 décembre 1993.
BANQUE POUR L'EXPANSION INDUSTRIELLE "BANEXI" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29