Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'intégrale BANQUE AUTO POPULAIRE
BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE - Société anonyme coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3190686
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2012
L\'intégrale BANQUE AUTO POPULAIRE de BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE coopérative à capital variable

Présentation de la marque L'intégrale BANQUE AUTO POPULAIRE

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'intégrale BANQUE AUTO POPULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE coopérative à capital variable domicilié(e) Siège social 9 Avenue Newton,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 800 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Banque Populaire Val de France, Madame Isabelle ROYON domicilié(e) 9 avenue Newton,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France.

La marque L'intégrale BANQUE AUTO POPULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'intégrale BANQUE AUTO POPULAIRE est expirée depuis le 18 octobre 2012.

BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : L'intégrale banque populaire investisseur , LIVE , IMMOROP , ALLOROP , L'intégrale BANQUE IMMO POPULAIRE , TRESORERIE ACTIVE , VAL DISTANCE , PRET TONIC , TONIC COMPTE , CYBERTONIC


BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE - Société anonyme coopérative à capital variable - Siège social 9 Avenue Newton,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France - SIREN 549800373


Banque Populaire Val de France, Madame Isabelle ROYON - 9 avenue Newton,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque directe. service de liquidation d'entreprises. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Estimations immobilières. Gérance d'immeuble. Publicité ; Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. diffusion de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.