Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINE PLUS
BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES, Société Coopérative et capital variable régie par la loi du 13.03.1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de crédits

Numéro de dépôt :
3046344
Date de dépôt :
10/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2010
LINE PLUS de BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES

Présentation de la marque LINE PLUS

Déposée le 10 août 2000 par la société BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LINE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES domicilié(e) 33-43 Avenue Georges Pompidou, 31135 BALMA CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 801 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHANEZ Philippe - France.

La marque LINE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINE PLUS est expirée depuis le 10 août 2010.

BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTIPELPLUS


BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES, Société Coopérative et capital variable régie par la loi du 13.03.1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de crédits - 33-43 Avenue Georges Pompidou, 31135 BALMA CEDEX - France - SIREN 560801300


Mr CHANEZ Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, agendas électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cédéroms, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces (informatiques), lecteurs (informatiques), logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), récepteurs (audio, vidéo), transmetteurs (télécommunication), unités centrales de traitement (processeurs), programmes informatiques permettant d'offrir des services complets de banque, de société financière et d'assurance à distance. - Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, consultation professionnelle d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, expertises en affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions du personnel, courrier publicitaire, établissement de déclarations fiscales, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, recherche de marché, prévisions économiques, projets (aide à la direction des affaires), publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, établissement de relevés de comptes, services de réponse téléphonique (pour abonnés absents), information statistique, traitement de données, vérification de comptes, organisation de concours à but publicitaire et/ou commercial, fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles, promotion des ventes (pour des tiers), exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Affaires immobilières, assurances, affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, agences de crédit, agences de recouvrement de créances, analyse financière, crédit bail, évaluation (estimation) de biens immobiliers, émission de bons de valeur, caisse de prévoyance, constitution, investissement et placement de capitaux et/ou de fonds, services de cartes de crédit, services de cartes de débit, cautions (garanties), opérations de change, vérification des chèques, émission de chèques de voyage, collecte de valeurs, opérations de compensation (change), consultation en matière d'assurances, consultation en matière financière, courtage en assurances, courtage en biens immobiliers, courtage en Bourse, crédit, dépôt de valeurs, épargne, estimations et expertises financières (assurance, banques, immobilier), services fiduciaires, services de financement, informations financières, estimations fiscales, expertises fiscales, constitution, investissement et placement de fonds, informations en matière fiscale, bancaire, immobilière, gestion et transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, gérance de biens immobiliers, informations en matière d'assurances, informations financières, opérations financières, opérations monétaires, parrainage financier, prêt (finances), transactions financières, gestion de comptes de valeurs, exploitation d'une base de données financière et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou bancaires et/ou en matière d'assurance sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Télécommunications, agences d'informations (nouvelles) notamment dans le secteur bancaire, financier, boursier et des assurances, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services téléphoniques, transmission d'informations par réseaux Internet et intranet, services de télécommunications offrant l'accès à des services complets de banque, de société financière et d'assurance à distance, transmission de messages et d'images contenus dans les bases de données. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou informatiques, informations en matière d'éducation, organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement, organisation de loterie. Services juridiques, programmation pour ordinateurs, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), services de contentieux, services d'échange de correspondance, élaboration (conception) de logiciels, étude de projets techniques, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, services de programmation informatique concernant le traitement de l'accès à des services complets de banque, de société financière et d'assurance à distance.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.