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Marques déposées par BANQUE POPULAIRE TOULOUSE-PYRENEES
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FRUCTIPELPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTIPELPLUS
BANQUE POPULAIRE TOULOUSE-PYRENEES

Numéro de dépôt :
92411948
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2002

Présentation de la marque FRUCTIPELPLUS

Déposée le 25 mars 1992 par BANQUE POPULAIRE TOULOUSE-PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTIPELPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est BANQUE POPULAIRE TOULOUSE-PYRENEES, domicilié(e) Route de Lavaur, 31135 BALMA CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque FRUCTIPELPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTIPELPLUS est expirée depuis le 25 mars 2002.

BANQUE POPULAIRE TOULOUSE-PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : LINE PLUS


BANQUE POPULAIRE TOULOUSE-PYRENEES - Route de Lavaur, 31135 BALMA CEDEX - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, contrats d'épargne F