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Marques déposées par la société BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque populaire régie par la loi du 3/03/1917
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AISANCE +X BANQUE POPULAIRE NOUS NE SOMMES PAS POPULAIRES SANS RAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AISANCE +X BANQUE POPULAIRE NOUS NE SOMMES PAS POPULAIRES SANS RAISONS
BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque populaire régie par la loi du 3/03/1917)

Numéro de dépôt :
95572112
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2005

Présentation de la marque AISANCE +X BANQUE POPULAIRE NOUS NE SOMMES PAS POPULAIRES SANS RAISONS

Déposée le 18 mai 1995 par la société BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque populaire régie par la loi du 3/03/1917 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AISANCE +X BANQUE POPULAIRE NOUS NE SOMMES PAS POPULAIRES SANS RAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque populaire régie par la loi du 3/03/1917 domicilié(e) 30, avenue Charles de Gaulle, 74808 LA ROCHE SUR FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 520 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France.

La marque AISANCE +X BANQUE POPULAIRE NOUS NE SOMMES PAS POPULAIRES SANS RAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AISANCE +X BANQUE POPULAIRE NOUS NE SOMMES PAS POPULAIRES SANS RAISONS est expirée depuis le 18 mai 2005.

BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque populaire régie par la loi du 3/03/1917 a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE BANQUE POPULAIRE +X LA PASSION DU SKI


BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE (Banque populaire régie par la loi du 3/03/1917) - 30, avenue Charles de Gaulle, 74808 LA ROCHE SUR FORON - France - SIREN 605520071


Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Prospectus.Produits de l'imprimerie.Affaires bancaires.Caisses de prévoyance.Assurances.Télécommunications.Communications par terminaux d'ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.