Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE Coopérative de Banque Populaire à capital variable
/
MODULO PACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULO PACK
BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire à capital variable

Numéro de dépôt :
95602140
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2015

Présentation de la marque MODULO PACK

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE Coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULO PACK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE Coopérative de Banque Populaire à capital variable domicilié(e) 3, rue François de Curel,57000 METZ (dossier no 2294699) - 57000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 801 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE Service Juridique domicilié(e) 3, rue François de Curel,57000 METZ (dossier no 2294699) - 57000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULO PACK est expirée depuis le 15 décembre 2015.

BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE Coopérative de Banque Populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : avec les associations BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE BANQUE POPULAIRE , Crédits Cadence Donnez de l'allure à vos projets , SIXTY FREE , PRET EPARGNE CONSTRUCTION , Cyber-Chèque , E EURO CAPITAL , Sécuri-Coffre , Epargnez mieux pour vivre mieux , EUROBAIL , PRET PREMIERE PIERRE


BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire à capital variable - 3, rue François de Curel,57000 METZ (dossier no 2294699) - 57000 - France - SIREN 356801571


BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE Service Juridique - 3, rue François de Curel,57000 METZ (dossier no 2294699) - 57000 - France


Inscription le 20 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424713 - Publication au BOPI 2005-12-20

Renouvellement sans limitation le 4 août 2005 n°2294699 - Publication au BOPI 2005-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 2 février 2015 - Changement de dénomination n°641835 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

- affaires financières, affaires monétaires