PLAN CAPI SECURITE
Présentation de la marque PLAN CAPI SECURITE
Déposée le 22 mars 1990 par la société BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « PLAN CAPI SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PLAN CAPI SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN CAPI SECURITE est expirée depuis le 22 mars 2000.
BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24