PATRIMOINE PLUS
Présentation de la marque PATRIMOINE PLUS
Déposée le 31 juillet 1990 par la société BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « PATRIMOINE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATRIMOINE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE PLUS est expirée depuis le 31 juillet 2000.
BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46