Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE PLUS
BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable

Numéro de dépôt :
1667011
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
31/07/2000

Présentation de la marque PATRIMOINE PLUS

Déposée le 31 juillet 1990 par la société BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « PATRIMOINE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable domicilié(e) dont le Siège Social est à ALBI 52/54, place Jean Jaurès BP 26, 81001 ALBI Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFFON - France.

La marque PATRIMOINE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE PLUS est expirée depuis le 31 juillet 2000.

BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : PLAN CAPI SECURITE , ALBI , MULTICREDIT EXPRESS , MULTICREDIT PROJETS , LA LETTRE DE LA BANQUE POPULAIRE AVANTAGES DU TARN ET DE L'AVEYRON , MULTICREDIT SOUPLESSE , G+ , TELEPLUS VOTRE BANQUE AU BOUT DU DOIGT , MULTICREDIT CONFIANCE , AGRIMAT


BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable - dont le Siège Social est à ALBI 52/54, place Jean Jaurès BP 26, 81001 ALBI Cedex - France


LAFFON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Analyse Patrimoniale