Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRE ACCÈS
BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable)

Numéro de dépôt :
1751404
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
01/06/1999

Présentation de la marque LIBRE ACCÈS

Déposée le 1 juin 1989 par BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LIBRE ACCÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable) domicilié(e) 18 boulevard Jean Moulin 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France.

La marque LIBRE ACCÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE ACCÈS est expirée depuis le 1 juin 1999.

BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ASUR 6 , BAIL CENTRE , EPAR'SUR , TELEPLUS BUDGET , PRIM'ACEF , TIERS plus , PRO'SUR , COMPT'SUR , FLEXIMAT , PATRIMOINE ET FINANCE MC


BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable) - 18 boulevard Jean Moulin 63000 CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

Carte plastique (épaisseur 75/100) avec piste magnétique (norme IS permettant l'accès aux appareils de libre-service bancaire de la Banque Populaire du Massif Central (guichets automatiques de Banque ; écrans en libre-service) aux clients de la Banque, contrôle d'accès par saisie du code secret. Cryptage des codes secrets lors de leurs affectations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.