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Marques déposées par BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable
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EPAR'SUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPAR'SUR
BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable)

Numéro de dépôt :
1707037
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
01/06/1999
EPAR\'SUR de BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable

Présentation de la marque EPAR'SUR

Déposée le 1 juin 1989 par BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « EPAR'SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable), domicilié(e) 18, boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France.

La marque EPAR'SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPAR'SUR est expirée depuis le 1 juin 1999.

BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ASUR 6 , BAIL CENTRE , TELEPLUS BUDGET , PRIM'ACEF , TIERS plus , PRO'SUR , COMPT'SUR , FLEXIMAT , LIBRE ACCÈS , PATRIMOINE ET FINANCE MC


BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable) - 18, boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Contrat d'assurance de groupe garantissant sur 3 comptes "épargne" maximum, en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive accidentelle, le versement d'une indemnité forfaitaire par compte épargne, soit un maximum de 3 indemnités par client