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Marques déposées par BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable
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CASH'SUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASH'SUR
BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable)

Numéro de dépôt :
1681866
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
12/07/2001
CASH\'SUR de BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable

Présentation de la marque CASH'SUR

Déposée le 12 juillet 1991 par BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « CASH'SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable), domicilié(e) 18 boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France.

La marque CASH'SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASH'SUR est expirée depuis le 12 juillet 2001.

BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ASUR 6 , BAIL CENTRE , EPAR'SUR , TELEPLUS BUDGET , PRIM'ACEF , TIERS plus , PRO'SUR , COMPT'SUR , FLEXIMAT , LIBRE ACCÈS


BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable) - 18 boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Contrat d'assurance de groupe garantissant en cas de décès ou invalidité absolue et définitive (accident ou maladie), le versement d'un capital forfaitaire de 100 000 F