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Marques déposées par BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable
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ASUR 6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASUR 6
BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable)

Numéro de dépôt :
1705763
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
06/11/2001
ASUR 6 de BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable

Présentation de la marque ASUR 6

Déposée le 6 novembre 1991 par BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ASUR 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable), domicilié(e) 18, boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France.

La marque ASUR 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASUR 6 est expirée depuis le 6 novembre 2001.

BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : BAIL CENTRE , EPAR'SUR , TELEPLUS BUDGET , PRIM'ACEF , TIERS plus , PRO'SUR , COMPT'SUR , FLEXIMAT , LIBRE ACCÈS , PATRIMOINE ET FINANCE MC


BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL (société à capital variable) - 18, boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Jean-Pierre SCHIANO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

perte d'exploitation, frais supplémentaires, locaux, véhicules, défaillance fournisseurs, défaillance clients, décès, invalidité, incapacité