Marque renouvelée - Marque en non vigueur

+X BANQUE POPULAIRE DU RHIN
BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN

Numéro de dépôt :
1699293
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
08/11/2010
+X BANQUE POPULAIRE DU RHIN de BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN

Présentation de la marque +X BANQUE POPULAIRE DU RHIN

Déposée le 8 novembre 1990 par la société BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « +X BANQUE POPULAIRE DU RHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN domicilié(e) Société coopérative à capital variable, 55, avenue du Président Kennedy, 68200 MULHOUSE (dossier no 2181705) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 652 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN domicilié(e) (dossier no 2181705) - France.

La marque +X BANQUE POPULAIRE DU RHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque +X BANQUE POPULAIRE DU RHIN est expirée depuis le 8 novembre 2010.

BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE REGIONALE DU RHIN , FENAISON , +X BANQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU RHIN , TRANSREGIO PARTNER +X BANQUE POPULAIRE BASLER KANTONALBANK VOLKSBANK FREIBURG , AMONCELE , BANQUE POPULAIRE D'ALSACE , TERMIDOR , BANQUE POPULAIRE DE LA REGIO


BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN - Société coopérative à capital variable, 55, avenue du Président Kennedy, 68200 MULHOUSE (dossier no 2181705) - France - SIREN 945652246


BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN - (dossier no 2181705) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181705 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400355 - Publication au BOPI 2004-09-27

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