CAP ENTREPRISE
Présentation de la marque CAP ENTREPRISE
Déposée le 19 mai 1988 par BANQUE POPULAIRE DU CENTRE (Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ENTREPRISE est expirée depuis le 19 mai 1998.
BANQUE POPULAIRE DU CENTRE (Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44