Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP ENTREPRISE
BANQUE POPULAIRE DU CENTRE (Société Coopérative à capital variable)

Numéro de dépôt :
1466993
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998

Présentation de la marque CAP ENTREPRISE

Déposée le 19 mai 1988 par BANQUE POPULAIRE DU CENTRE (Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DU CENTRE (Société Coopérative à capital variable) domicilié(e) 32, bld. Carnot, 87011 LIMOGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque CAP ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ENTREPRISE est expirée depuis le 19 mai 1998.

BANQUE POPULAIRE DU CENTRE (Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : PROLIB , CREDIT CONSEIL QUALITE , DECIDONS ENSEMBLE , DECIDONS ENSEMBLE , CREDIT CONSEIL PRODUCTIQUE


BANQUE POPULAIRE DU CENTRE (Société Coopérative à capital variable) - 32, bld. Carnot, 87011 LIMOGES. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

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