Dépôt à terme BP Alpes
Présentation de la marque Dépôt à terme BP Alpes
Déposée par voie électronique le 16 mai 2011 par la société BANQUE POPULAIRE DES ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dépôt à terme BP Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Dépôt à terme BP Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dépôt à terme BP Alpes est expirée depuis le 16 mai 2021.
BANQUE POPULAIRE DES ALPES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36