Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULEPARGNE
BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE

Numéro de dépôt :
92407523
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque MODULEPARGNE

Déposée le 24 février 1992 par la société BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULEPARGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE domicilié(e) 3, rue François de Curel, 57000 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 801 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE représentée par son D.G. Pierre DAP - France.

La marque MODULEPARGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULEPARGNE est expirée depuis le 24 février 2002.

BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : LE FAX DU TRESORIER , LOREPARGNE , INNOVA , Quatuor , LOREPARGNE , BPLORRAINE , PRIMA +X BANQUE POPULAIRE , LIVRET JEUNES CONDUITE , LIVRET SAAR-LOR-LUX , PRIMA + xBANQUE POPULAIRE


BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE - 3, rue François de Curel, 57000 METZ - France - SIREN 356801571


BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE représentée par son D.G. Pierre DAP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Publications relatives à des produits bancaires : services d'épargne Affaires bancaires : services d'épargne

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.