Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIVRET SOCIETAIRE PLUS
BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit)

Numéro de dépôt :
1665058
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2000

Présentation de la marque LIVRET SOCIETAIRE PLUS

Déposée le 23 mai 1990 par BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIVRET SOCIETAIRE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit), domicilié(e) 32, Boulevard Jules Guesde BP 91, 93200 SAINT-DENIS Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel VERGNEAULT - France.

La marque LIVRET SOCIETAIRE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRET SOCIETAIRE PLUS est expirée depuis le 23 mai 2000.

BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit a également déposé les autres marques suivantes : CREDIACOR , CREDIT SOUPLE , SECURIRENTE , LIBRE BUDGET , CREDIT PERSPECTIVES , BUDGET LIBRE , CREDISOUPLE , LIBRE RESERVE , REVITO


BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit) - 32, Boulevard Jules Guesde BP 91, 93200 SAINT-DENIS Cedex 1 - France


Michel VERGNEAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

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