Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREDISOUPLE
BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13.03.1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit)

Numéro de dépôt :
1484005
Date de dépôt :
13/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1997
CREDISOUPLE de BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13.03.1917 et l\'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit

Présentation de la marque CREDISOUPLE

Déposée le 13 août 1987 par BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13.03.1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREDISOUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13.03.1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit) domicilié(e) 32, boulevard Jules Guesde, BP 91, 93200 SAINT DENIS CEDEX 1. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel VERGNEAULT - France.

La marque CREDISOUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREDISOUPLE est expirée depuis le 13 août 1997.

BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13.03.1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit a également déposé les autres marques suivantes : CREDIACOR , CREDIT SOUPLE , SECURIRENTE , LIBRE BUDGET , CREDIT PERSPECTIVES , LIVRET SOCIETAIRE PLUS , BUDGET LIBRE , LIBRE RESERVE , REVITO


BANQUE POPULAIRE DE LA REGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la Loi du 13.03.1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux Etablissements de crédit) - 32, boulevard Jules Guesde, BP 91, 93200 SAINT DENIS CEDEX 1. - France


M. Michel VERGNEAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

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