CAP X
Présentation de la marque CAP X
Déposée le 4 mai 1990 par BANQUE POPULAIRE DE LA REGION ECONOMIQUE DE STRASBOURG (SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE REGIE PAR LA LOI DU 13 MARS 1917 ET LES TEXTES SUBSEQUENTS, BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE (SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE REGIE PAR LA LOI DU 13 MARS 1917 ET LES TEXTES SUBSEQUENTS, BANQUE POPULAIRE DU HAUT RHIN (SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE REGIE PAR LA LOI DU 13 MARS 1917 ET LES TEXTES SUBSEQUENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP X est expirée depuis le 4 mai 2010.
BANQUE POPULAIRE DE LA REGION ECONOMIQUE DE STRASBOURG (SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE REGIE PAR LA LOI DU 13 MARS 1917 ET LES TEXTES SUBSEQUENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158493 - Publication au BOPI 1999-11-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400356 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 20 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424713 - Publication au BOPI 2005-12-20
Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400355 - Publication au BOPI 2004-09-27