Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR ESPACE PROJETS IMMOBILIERS SUR LA COTE D'AZUR, L'IMMOBILIER A SA BANQUE
Banque Populaire de la Côte d'Azur

Numéro de dépôt :
3105444
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2011
BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D\'AZUR ESPACE PROJETS IMMOBILIERS SUR LA COTE D\'AZUR, L\'IMMOBILIER A SA BANQUE de Banque Populaire de la Côte d\'Azur

Présentation de la marque BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR ESPACE PROJETS IMMOBILIERS SUR LA COTE D'AZUR, L'IMMOBILIER A SA BANQUE

Déposée le 14 juin 2001 par la société Banque Populaire de la Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR ESPACE PROJETS IMMOBILIERS SUR LA COTE D'AZUR, L'IMMOBILIER A SA BANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société Banque Populaire de la Côte d'Azur domicilié(e) 457 Promenade des Anglais -, BP 241, 06292 Nice Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 804 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Banque Populaire de la Côte d'Azur - France.

La marque BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR ESPACE PROJETS IMMOBILIERS SUR LA COTE D'AZUR, L'IMMOBILIER A SA BANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105444.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR ESPACE PROJETS IMMOBILIERS SUR LA COTE D'AZUR, L'IMMOBILIER A SA BANQUE est expirée depuis le 14 juin 2011.

Banque Populaire de la Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : SOPROLIBAIL , CREDIDAZUR


Banque Populaire de la Côte d'Azur - 457 Promenade des Anglais -, BP 241, 06292 Nice Cedex 3 - France - SIREN 955804448


Banque Populaire de la Côte d'Azur - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

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