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Marques déposées par BANQUE POPULAIRE DE L'AUVERGNE ET DE LA CORREZE (Société Coopérative à capital variable
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SYSTEME QUATRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME QUATRE
BANQUE POPULAIRE DE L'AUVERGNE ET DE LA CORREZE (Société Coopérative à capital variable)

Numéro de dépôt :
1294726
Date de dépôt :
04/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1995
SYSTEME QUATRE de BANQUE POPULAIRE DE L\'AUVERGNE ET DE LA CORREZE (Société Coopérative à capital variable

Présentation de la marque SYSTEME QUATRE

Déposée le 4 janvier 1985 par BANQUE POPULAIRE DE L'AUVERGNE ET DE LA CORREZE (Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEME QUATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DE L'AUVERGNE ET DE LA CORREZE (Société Coopérative à capital variable) domicilié(e) 18, boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque SYSTEME QUATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME QUATRE est expirée depuis le 4 janvier 1995.


BANQUE POPULAIRE DE L'AUVERGNE ET DE LA CORREZE (Société Coopérative à capital variable) - 18, boulevard Jean Moulin, 63000 CLERMONT FERRAND. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

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