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Marques déposées par le nom "BANQUE POPULAIRE DE FRANCHE-COMTE Société coopérative de Banque Populaire à capital variable"

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marque A-Z
marque Z-A

PLAN SYNERGIE PLUS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1705669
Date de dépôt: 10 octobre 1991
Date d'expiration: 10 octobre 2001

Classes: 00 35 36

PROTECTIEL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1718156
Date de dépôt: 26 juin 1991
Date d'expiration: 26 juin 2001

Classes: 00 35 36