SPOT MULTIDEVISES
Présentation de la marque SPOT MULTIDEVISES
Déposée le 24 août 1990 par la société BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT MULTIDEVISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPOT MULTIDEVISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT MULTIDEVISES est expirée depuis le 24 août 2000.
BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05