Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOUVERTES
BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
93461511
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque DECOUVERTES

Déposée le 19 mars 1993 par la société BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE domicilié(e) Siège social: 14, boulevard de la Trémouille, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 750 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE Madame Sylvie BRUN - France.

La marque DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOUVERTES est expirée depuis le 19 mars 2003.

BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PERSPECTIVES , SPOT MULTIDEVISES , BANCADOM , EXPRESSIONS , VISIOPRO , VISIOPAR , HORIZONS


BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE - Siège social: 14, boulevard de la Trémouille, 21000 DIJON - France - SIREN 015750706


BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE Madame Sylvie BRUN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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