Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATI-PLUS
Numéro de dépôt :
1738568
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
13/05/2001
Présentation de la marque BATI-PLUS
Déposée le 13 mai 1991 par BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « BATI-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATI-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-PLUS est expirée depuis le 13 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06