MODUL'CÔTE D'AZUR

BANQUE POPULAIRE CÔTE D'AZUR, (Société Anonyme Coopérative de Banque populaire à Capital Variable)

Présentation de la marque MODUL'CÔTE D'AZUR

Déposée le 26 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE CÔTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL'CÔTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE CÔTE D'AZUR domicilié(e) 457, promenade des Anglais, ,06200 NICE - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 804 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque MODUL'CÔTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'CÔTE D'AZUR est expirée depuis le 26 novembre 2012.

BANQUE POPULAIRE CÔTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : PRÊT C , ESPACE PROJETS IMMOBILIERS , PHONAZUR , MARINE CÔTE D'AZUR , LES JEUDYNAMIQUES