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Marques déposées par la société BANQUE POPULAIRE CÔTE D'AZUR ; BPCA SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE
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MODUL'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'AZUR
BANQUE POPULAIRE CÔTE D'AZUR ; BPCA SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3163847
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012
MODUL\'AZUR de BANQUE POPULAIRE CÔTE D\'AZUR ; BPCA SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque MODUL'AZUR

Déposée le 6 mai 2002 par la société BANQUE POPULAIRE CÔTE D'AZUR ; BPCA SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE CÔTE D'AZUR ; BPCA SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) SIEGE SOCIAL BPCA : 457, PROMENADE DES ANGLAIS, BP 241,06292 NICE CEDEX 3 - 06292 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 804 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR DEPARTEMENT COMMUNICATION & ORGANISATION COMMERCIALE domicilié(e) 457, Promenade des Anglais, BP 241,06292 NICE Cedex 3 - 06292 - France.

La marque MODUL'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'AZUR est expirée depuis le 6 mai 2012.


BANQUE POPULAIRE CÔTE D'AZUR ; BPCA SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - SIEGE SOCIAL BPCA : 457, PROMENADE DES ANGLAIS, BP 241,06292 NICE CEDEX 3 - 06292 - France - SIREN 955804448


BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR DEPARTEMENT COMMUNICATION & ORGANISATION COMMERCIALE - 457, Promenade des Anglais, BP 241,06292 NICE Cedex 3 - 06292 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372883 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Service de liquidation d'entreprises.