Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.C.E.S. +X
BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable)

Numéro de dépôt :
1511378
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
16/01/1999
A.C.C.E.S. +X de BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable

Présentation de la marque A.C.C.E.S. +X

Déposée le 16 janvier 1989 par BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « A.C.C.E.S. +X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable), domicilié(e) 10, avenue Bujault, 79000 NIORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques VARACHAUD, Directeur Général - France.

La marque A.C.C.E.S. +X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.C.E.S. +X est expirée depuis le 16 janvier 1999.

BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : BUDGET X , PRET CENTPOURCENT , LE SAVOIR PRÊTER , OBJECTIF CAPITAL + X , +X RENTE , PRET CREATION , PRET CROISSANCE , CREDIT SELF LE CREDIT COUP DE FIL , CREDIT SELF , BILAN PERSONNEL +X


BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE (Société coopérative de Banque Populaire à capital variable) - 10, avenue Bujault, 79000 NIORT. - France


Monsieur Jacques VARACHAUD, Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

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