Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMMOPEL
BANQUE POPULAIRE BRETAGNE ATLANTIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96609816
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque OPTIMMOPEL

Déposée le 8 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE BRETAGNE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIMMOPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE BRETAGNE ATLANTIQUE domicilié(e) 12, Cours de la Bôve, 56100 LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 500 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque OPTIMMOPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMMOPEL est expirée depuis le 8 février 2006.

BANQUE POPULAIRE BRETAGNE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERIAL , ATLANTIQUE BUREAUX , ATLANTIQUE PLUS , BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE ACCOMPAGNEMENT INITIATIVES , ATLANTIQUE REVENUS , ATLANTIQUE SELECTION VIE , +X TURBO FAX , ATLANTIQUE COURT TERME , ATLANTIQUE PROFESSIONNEL RETRAITE , ATLANTIQUE FRANCE


BANQUE POPULAIRE BRETAGNE ATLANTIQUE Société Anonyme - 12, Cours de la Bôve, 56100 LORIENT - France - SIREN 857500227


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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