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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE BRETAGNE ATLANTIQUE - BPBAcoopérative à capital variable
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BRETAGNE ATLANTIQUE PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE ATLANTIQUE PATRIMOINE
BANQUE POPULAIRE BRETAGNE ATLANTIQUE - BPBA (Société anonyme coopérative à capital variable)

Numéro de dépôt :
96612549
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2006

Présentation de la marque BRETAGNE ATLANTIQUE PATRIMOINE

Déposée le 20 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE BRETAGNE ATLANTIQUE - BPBAcoopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRETAGNE ATLANTIQUE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE BRETAGNE ATLANTIQUE - BPBAcoopérative à capital variable domicilié(e) 12 Cour de la Bôve, 56100 LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 500 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gérard SEGUREL ET ASSOCIES Avocats - France.

La marque BRETAGNE ATLANTIQUE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE ATLANTIQUE PATRIMOINE est expirée depuis le 20 février 2006.


BANQUE POPULAIRE BRETAGNE ATLANTIQUE - BPBA (Société anonyme coopérative à capital variable) - 12 Cour de la Bôve, 56100 LORIENT - France - SIREN 857500227


Cabinet Gérard SEGUREL ET ASSOCIES Avocats - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

- Conseils, informations ou renseignements d'affaires; gestion de fichiers informatiques - Conseils en gestion de patrimoine aux particuliers et aux entreprises; opérations bancaires, monétaires, financières, boursières ; opérations sur titres ; opérations de prévoyance retraite, assurance, épargne - Editions de livres, de revues; organisation de colloques, conférences, congrès

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.