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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE
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TONALITE PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONALITE PLUS
BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire

Numéro de dépôt :
1691223
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2021
TONALITE PLUS de BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE

Présentation de la marque TONALITE PLUS

Déposée le 4 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONALITE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE domicilié(e) 1 rue Françoise SAGAN - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 500 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque TONALITE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TONALITE PLUS est expirée depuis le 4 septembre 2021.

BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE PARTICIPATION IMMOBILIERE , LA BANQUE REGIONALE QUI S'ENGAGE , banqpop.fr , AB ATLANTIQUE BAIL , Fructi-facilités Confiance Pro , (Marque figurative) , OPTION EASY RELAIS , ATLANTIQUE INGENIERIE , BANQUE POPULAIRE BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE ATLANTIQUE MARCHES ET INSTITUTIONNELS , Confiance agri


BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire - 1 rue Françoise SAGAN - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 857500227


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2001 n°2204299 - Publication au BOPI 2001-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2011 n°2479448 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Inscription le 5 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578848 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-05

Assurances, caisses de prévoyance, services de souscription d'assurance;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrement de créances;loteries;émission de chéques de voyages et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière;gérance d'immeubles. Services télématiques

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.