Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3905950
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
Marque en couleurs, figurative de BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE domicilié(e) 1 Rue Françoise Sagan - 44800 - ST HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 500 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905950.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 2022.

BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE PARTICIPATION IMMOBILIERE , LA BANQUE REGIONALE QUI S'ENGAGE , banqpop.fr , AB ATLANTIQUE BAIL , Fructi-facilités Confiance Pro , OPTION EASY RELAIS , ATLANTIQUE INGENIERIE , BANQUE POPULAIRE BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE ATLANTIQUE MARCHES ET INSTITUTIONNELS , Confiance agri , PRÊT BOOST'PRIMO


BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme - 1 Rue Françoise Sagan - 44800 - ST HERBLAIN - France - SIREN 857500227


CABINET REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Produits de l'imprimerie ; brochures, prospectus, livres, magazines, revues et lettres d'information ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de colloques et de conférences à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires financières ; affaires immobilières ; assurances ;

Education, formation ; organisation de colloques, de congrès, de séminaires et de conférences à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de compétitions, de jeux avec remise de trophées ;

Services juridiques ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de conseils juridiques ; aide juridique à la création d'entreprises.