Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE
/
ENGAGEMENTS DURABLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENGAGEMENTS DURABLES
BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société anonyme coopérative de banque populaire

Numéro de dépôt :
3679534
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2019
ENGAGEMENTS DURABLES de BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE

Présentation de la marque ENGAGEMENTS DURABLES

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENGAGEMENTS DURABLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE domicilié(e) 1 Rue Françoise Sagan 44800 SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 500 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme 69477 LYON CEDEX 06 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGAGEMENTS DURABLES est expirée depuis le 28 septembre 2019.

BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE PARTICIPATION IMMOBILIERE , LA BANQUE REGIONALE QUI S'ENGAGE , banqpop.fr , AB ATLANTIQUE BAIL , Fructi-facilités Confiance Pro , (Marque figurative) , OPTION EASY RELAIS , ATLANTIQUE INGENIERIE , BANQUE POPULAIRE BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE ATLANTIQUE MARCHES ET INSTITUTIONNELS , Confiance agri


BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société anonyme coopérative de banque populaire - 1 Rue Françoise Sagan 44800 SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 857500227


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme 69477 LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Assurances, affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.