Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANQUE POPULAIRE BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE ENVIRONNEMENT
BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3985235
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2023
BANQUE POPULAIRE BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE ENVIRONNEMENT de BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE

Présentation de la marque BANQUE POPULAIRE BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANQUE POPULAIRE BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE domicilié(e) 1 Rue Françoise Sagan - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 500 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque BANQUE POPULAIRE BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE POPULAIRE BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 22 février 2023.

BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE PARTICIPATION IMMOBILIERE , LA BANQUE REGIONALE QUI S'ENGAGE , banqpop.fr , AB ATLANTIQUE BAIL , Fructi-facilités Confiance Pro , (Marque figurative) , OPTION EASY RELAIS , ATLANTIQUE INGENIERIE , BANQUE POPULAIRE BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE ATLANTIQUE MARCHES ET INSTITUTIONNELS , Confiance agri


BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme - 1 Rue Françoise Sagan - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 857500227


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Informations, expertise, consultation, aide et conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration et information commerciale ; présentation de produits bancaires et financiers sur tout moyen de communication pour la vente au détail de ces produits ; services de prévisions économiques ; information statistique ; études et recherches de marchés ; vérification de comptes ; comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ; services de publicité par tout moyen et sur tout support ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)] ; services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services bancaires et financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions, de concours, de manifestations et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements pour des tiers à des journaux électroniques, à des lettres d'information, à des magazines et à des publications ;

Opérations bancaires et financières ; services, conseils et informations en matière bancaire, financière, fiduciaire, boursière ou monétaire ; aide et conseil à la direction des affaires financières ; investissement de capitaux ; consultations professionnelles en matière financière ; services de financement ; constitution et placement de capitaux et de fonds ; transactions financières ; audit financier ; ingénierie financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; estimations fiscales et expertises fiscales ; assurances ; gestion de tous types de contrats d'assurances ; services de souscription d'assurances ; courtage en assurances ; affaires immobilières ; expertises (estimations) en matière immobilière ; consultations en matière d'affaires immobilières et de placements immobiliers ; prise de participation et d'intérêts dans le capital de sociétés, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers ; gestion de flux bancaires et monétaires par voie électroniques ; transfert électronique de fonds.