Déposée le 26 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) BANQUE PETROFIGAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « CELEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE PETROFIGAZ domicilié(e) 49 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 059 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.
La marque CELEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANQUE PETROFIGAZ Société Anonyme - 49 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 562059832
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Inscription le 11 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405824 - Publication au BOPI 2005-01-11
Inscription le 23 novembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°423441 - Publication au BOPI 2005-11-23
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Cartes codées ou à microprocesseur magnétiques à usage commercial et/ou financier ; appareils pour l'usage d'une carte magnétique ; appareils terminaux de paiement ; porte-monnaie électronique. Cartes codées non magnétiques à usage commercial et/ou financier. Services financiers, bancaires, boursiers et monétaires ; services de financement, de crédit et de prêt d'argent renouvelables liés ou non à l'usage d'une carte bancaire ; crédits et prêts à renouvellement automatique associés ou non à l'usage d'une carte bancaire ; services de cartes bancaires, de cartes de paiement et/ou de crédit ; services d'assurances et de réassurance.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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