PATRIMOINE ET IMMOBILIER
Présentation de la marque PATRIMOINE ET IMMOBILIER
Déposée le 25 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) BANQUE PATRIMOINE & IMMOBILIER (BPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PATRIMOINE ET IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATRIMOINE ET IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE ET IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.
BANQUE PATRIMOINE & IMMOBILIER (BPI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 14 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718864 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14