Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE INDICE SICAV
BANQUE PARIBAS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1635073
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1998

Présentation de la marque FRANCE INDICE SICAV

Déposée le 25 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) BANQUE PARIBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE INDICE SICAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE PARIBAS domicilié(e) 3, rue d'Antin, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COLLINS Michel - France.

La marque FRANCE INDICE SICAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE INDICE SICAV est expirée depuis le 25 octobre 1998.

BANQUE PARIBAS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE JAPON INDEX , FRANCE INDEX JAPON , INDEX FRANCE SICAV , JAPINDEX SICAV , PB , PRISM , PAREUROPINDEX , PARITERME DEUTSCHE MARK , PARIBAS ASSET MANAGEMENT , IRIS


BANQUE PARIBAS (S.A.) - 3, rue d'Antin, 75002 PARIS - France


Monsieur COLLINS Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières ainsi que toutes opérations relatives à cette gestion qui ne sont pas interdites aux Sociétés d'Investissement à capital variable