Marque renouvelée - Marque en vigueur

UNI CROISSANCE
BANQUE PALATINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1560253
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2029

Présentation de la marque UNI CROISSANCE

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE PALATINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNI CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE PALATINE domicilié(e) 42 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 104 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.

La marque UNI CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque UNI CROISSANCE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.

BANQUE PALATINE a également déposé les autres marques suivantes : UNI INNOVATION , Palatine P@yBy , ETI , MORIN-PONS , PALATINE EQUILIBRE , CECOP , PALATINE GESTION PRIVÉE , VIRGO , Prêt Palatine AnticiPassion , UNI-OBLIGATIONS


BANQUE PALATINE, Société anonyme - 42 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France - SIREN 542104245


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1999 n°2155154 - Publication au BOPI 1999-10-15

Inscription le 17 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267054 - Publication au BOPI 1998-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 17 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267055 - Publication au BOPI 1998-11-17

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°501193 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2009 n°2419186 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717122 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

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