Déposée le 25 août 2005 par la Société Anonyme (SA) BANQUE PALATINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE PALATINE domicilié(e) 42 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 104 245 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376926.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANQUE PALATINE, Société anonyme - 42 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France - SIREN 542104245
DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 29 octobre 2014 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°633794 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Renouvellement avec limitation le 26 août 2015 n°2595775 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-26
Mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; ordinateurs ; détecteurs de fausse monnaie ; logiciels ; disques compacts. Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels. Cartes électroniques, cartes magnétiques, cartes de paiement, cartes de crédit, cartes de débit. ; Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires dans le domaine de la finance. Informations et recherches pour affaires. Conseils en informations ou renseignements d'affaires. ; Services d'assurances ; consultation et information en matière d'assurance ; services d'affaires financières ; consultation et information en matière financière ; service de financement ; estimations financières ; placements de fonds, parrainage financier ; investissements de capitaux ; services d'affaires bancaires ; services de cartes de crédit et de débit ; services de prêt ; cautions ; opérations de change ; opérations de crédit et de crédit-bail ; épargne ; vérification de chèques émission de chèques de voyage ; dépôt en coffre-fort ; services d'affaires monétaires ; dépôt de valeurs, opérations de compensation. Services de constitution et de placement de capitaux et de fonds, gestion de portefeuille boursier, gérance de fortune.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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