Marque expirée - Marque en non vigueur

PALATINE TONUS
BANQUE PALATINE Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3384690
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2015
PALATINE TONUS de BANQUE PALATINE à Directoire

Présentation de la marque PALATINE TONUS

Déposée le 7 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) BANQUE PALATINE à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALATINE TONUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE PALATINE à Directoire domicilié(e) 52, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 104 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALATINE TONUS est expirée depuis le 7 octobre 2015.

BANQUE PALATINE à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : PALATINE PREMIERE CT , BANQUE PALATINE VOS AMBITIONS SONT LES NOTRES BANQUE DES ENTREPRISES . BANQUE DU PATRIMOINE , PALATINE SECURITE


BANQUE PALATINE Société Anonyme à Directoire - 52, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542104245


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Inscription le 29 octobre 2014 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°633794 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

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