Marque expirée - Marque en non vigueur

BANQUE PALATINE VOS AMBITIONS SONT LES NOTRES BANQUE DES ENTREPRISES . BANQUE DU PATRIMOINE
BANQUE PALATINE Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3396805
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2015
BANQUE PALATINE VOS AMBITIONS SONT LES NOTRES BANQUE DES ENTREPRISES . BANQUE DU PATRIMOINE de BANQUE PALATINE à Directoire

Présentation de la marque BANQUE PALATINE VOS AMBITIONS SONT LES NOTRES BANQUE DES ENTREPRISES . BANQUE DU PATRIMOINE

Déposée le 9 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) BANQUE PALATINE à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANQUE PALATINE VOS AMBITIONS SONT LES NOTRES BANQUE DES ENTREPRISES . BANQUE DU PATRIMOINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE PALATINE à Directoire domicilié(e) 52, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 104 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE PALATINE VOS AMBITIONS SONT LES NOTRES BANQUE DES ENTREPRISES . BANQUE DU PATRIMOINE est expirée depuis le 9 décembre 2015.

BANQUE PALATINE à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : PALATINE PREMIERE CT , PALATINE SECURITE , PALATINE TONUS


BANQUE PALATINE Société Anonyme à Directoire - 52, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542104245


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 29 octobre 2014 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°633794 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prepaiement caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; détecteurs de fausse monnaie ; logiciels ; disques compacts. Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels. Cartes électroniques, cartes magnétiques, cartes de paiement, cartes de crédit, cartes de débit, cartes de fidélité. Produits de l'imprimerie ; porte-chéquiers ; publications. Imprimés, journaux, brochures, revues périodiques. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires dans le domaine de la finance. Informations et recherches pour affaires. Conseils en informations ou renseignements d'affaires. Services d'assurances ; consultation et information en matière d'assurance ; services d'affaires financières ; consultation et information en matière financière ; service de financement ; estimations financières ; placements de fonds, parrainage financier ; investissements de capitaux ; services d'affaires bancaires ; services de cartes de crédit et de débit ; services de prêt ; cautions ; opérations de change ; opérations de crédit et de crédit-bail ; épargne ; vérification des chèques : émission de chèques de voyage ; dépôt en coffre-fort ; services d'affaires monétaires ; dépôt de valeurs, opérations de compensation. Services de constitution et de placement de capitaux et de fonds, gestion de portefeuille boursier, gérance de fortune. Télécommunications, messagerie par voie télématique et par terminaux d'ordinateur, services de communication et de transmission de données par réseaux de communication. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; services de formation ; activités culturelles ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres. Services juridiques, conseils juridiques ; développement de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs, hébergement de sites.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.