Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Banque Neuflize OBC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3857762
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
Marque figurative de Banque Neuflize OBC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) Banque Neuflize OBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Banque Neuflize OBC domicilié(e) 3 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 003 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle Levy, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857762.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 2021.

Banque Neuflize OBC a également déposé les autres marques suivantes : INVESTIMEDIA , Be Entrepreneur by Neuflize OBC , NEUFLIZE, SCHLUMBERGER, MALLET , Philgood Foundation by Neuflize OBC , Neuflize OBC Académie , N.S.M. , NEUFLIZE , Nous avons l'expérience de l'avenir , NEUFLIZE OBC ABN AMRO , Banque de Neuflize


Banque Neuflize OBC, Société Anonyme - 3 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 552003261


Emmanuelle Levy, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Conseils et assistance en matière de gestion commerciale ; services de conseils en affaires ; administration commerciale ; études de marchés et analyses de marchés ; vérifications et analyses comptables, services d'informations et de renseignements économiques, comptables, statistiques et commerciaux sur les marchés financiers, monétaires et boursiers, services d'aide en affaires, préparation et rédaction de rapports sur les affaires ; services de comptabilité, établissement de déclarations fiscales ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; expertises en affaires, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, conseils commerciaux en matière de structure de capital et de patrimoine mobilier et immobilier, de fusion et de rachat d'entreprises ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques.

Services financiers ; services d'assurances ; services boursiers ; services bancaires ; intermédiaires financiers ; services de gestion de capital ; gestion de patrimoine, gestion de fortune ; services bancaires d'investissements et de placements financiers, services de gestion d'investissements et de portefeuilles ; gestion de patrimoine mobilier et immobilier, évaluation et négociation financière de biens immobiliers, services de gestion financière notamment en matière d'organismes de placement collectif de valeurs mobilières (OPCVM) et de tout organisme d'investissement sous forme collective ; gestion de portefeuilles d'instruments financiers (à savoir : valeurs mobilières telles que actions, obligations et autres titres de créance, instruments du marché monétaire tels que bons du trésor, certificats de dépôt et effets de commerce, parts d'organismes de placement collectif, instruments et contrats financiers à terme) ; services d'analyses financières ; investissements en fonds propres dans les entreprises, prises de participations financières dans les entreprises ; estimations financières (assurances, banques, immobilier), services de financement, informations financières ; conseils financiers en matière de structure de capital et de patrimoine mobilier et immobilier, de fusion et de rachat d'entreprises ; courtage en assurances, consultations et informations en matière d'assurances, assurances-vie ; tenue et gestion de comptes bancaires, de comptes courants et de comptes titres, dépôt de valeurs, émission de valeurs, dépôts en coffre-fort, opérations et gestion de moyens de paiement et de crédit, émission de chèques bancaires, émission de cartes de crédit, service de cartes de débit, opérations de virements et de prélèvements bancaires, émission de chèques de voyage, rapatriements simples, encaissement et paiement de chèques et d'effets, lettres de crédit, opérations de transfert à l'étranger, crédits documentaires, lettres de crédit stand-by, garanties internationales ; vérification de chèques, crédit, prêt, crédit-bail, garanties, caisses de prévoyance, épargne ; services fiduciaires ; services de financement ; opérations de change, opérations sur or et métaux précieux, opérations sur instruments financiers ; réception, exécution et transmission pour compte de tiers en vue de leur exécution par des prestataires habilités d'ordres sur instruments financiers notamment achat, vente, échange, souscription, rachat, prêt emprunt, placement, souscription, courtage, gestion, garde, conservation de valeurs mobilières et de tout produit financier et instrument financier ; services liés à la prise ferme, à savoir : souscription ou acquisition d'instruments financiers en vue de procéder à leur placement auprès de tiers ; recherche et prospection de marchés financiers en vue du placement et de la gestion de valeurs mobilières ; services d'analyses, de recherche et de développement de nouveaux produits bancaires et financiers ; estimations, expertises (authentification) d'objets d'art, bijoux et d'antiquités ; estimations et expertises financières ; services de parrainage financier ; conseils et assistance en termes de gestion financière, notamment en matière d'organismes de placement collectif de valeurs mobilières (OPCVM) et de tout organisme d'investissement sous forme collective, gestion de portefeuilles d'instruments financiers ; ingénierie patrimoniale, gestion de patrimoine, gestion de fortune ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques.

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de concours (éducation et divertissement), de compétitions sportives.

Ingénierie financière.

Services juridiques rendus dans le cadre d'opérations bancaires, financières et monétaires ; conseils juridiques en matière de structure de capital et de patrimoine mobilier et immobilier, de fusion et de rachat d'entreprises.