Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN D'EPARGNE OBJECTIF LONG TERME
BANQUE NATIONALE DE PARIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96622787
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque PLAN D'EPARGNE OBJECTIF LONG TERME

Déposée le 25 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) BANQUE NATIONALE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN D'EPARGNE OBJECTIF LONG TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE NATIONALE DE PARIS domicilié(e) 16, boulevard des Italiens, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque PLAN D'EPARGNE OBJECTIF LONG TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN D'EPARGNE OBJECTIF LONG TERME est expirée depuis le 25 avril 2006.

BANQUE NATIONALE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : INVEST EXPORT , EPARGNE-VALEUR , NATIO INTER , NATIOPAR , B , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLAN AVENIR , B.N.P. SERVICE , BNP C'EST GAGNE


BANQUE NATIONALE DE PARIS (Société Anonyme) - 16, boulevard des Italiens, 75009 PARIS - France - SIREN 662042449


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Affaires financières et affaires monétaires notamment banques, agences de change, gérance de portefeuille, prêts sur gage, recouvrement des créances. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Affaires immobilières notamment agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertises immobilières. Gérance d'immeubles.