PLAN D'EPARGNE OBJECTIF LONG TERME
Présentation de la marque PLAN D'EPARGNE OBJECTIF LONG TERME
Déposée le 25 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) BANQUE NATIONALE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN D'EPARGNE OBJECTIF LONG TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLAN D'EPARGNE OBJECTIF LONG TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN D'EPARGNE OBJECTIF LONG TERME est expirée depuis le 25 avril 2006.
BANQUE NATIONALE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22