LE CONTRAT REFERENCE BNP

BANQUE NATIONALE DE PARIS -S.A.-

Présentation de la marque LE CONTRAT REFERENCE BNP

Déposée le 11 août 1992 par la Société Anonyme (SA) BANQUE NATIONALE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONTRAT REFERENCE BNP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE NATIONALE DE PARIS domicilié(e) 16, boulevard des Italiens, 75009 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MARTIN BNP, Direction de la Communication et de la Publicité - France.

La marque LE CONTRAT REFERENCE BNP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONTRAT REFERENCE BNP est expirée depuis le 11 août 2002.

BANQUE NATIONALE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : INVEST EXPORT , EPARGNE-VALEUR , NATIO INTER , NATIOPAR , B , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLAN AVENIR , B.N.P. SERVICE , BNP C'EST GAGNE